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Contrat de licence du logiciel MedCalc

L'utilisation du logiciel MedCalc est soumise à la licence logicielle suivante. N'utilisez le logiciel qu'après avoir accepté de respecter les termes et conditions du contrat de licence du logiciel. En installant le logiciel et en saisissant votre nom d'utilisateur et votre clé de produit personnelle, vous indiquez votre acceptation du contrat de licence du logiciel.

Octroi de licence

Le logiciel est la propriété de MedCalc Software et est protégé par les lois belges et américaines sur le droit d'auteur et par les dispositions des traités internationaux.

Vous ne pouvez pas partager, vendre, louer ou donner en location le logiciel. Vous ne pouvez pas transférer la propriété de votre licence, de votre nom d'utilisateur et de votre clé de produit. Vous ne pouvez pas procéder à une rétro-ingénierie, décompiler, désassembler ou créer des œuvres dérivées du logiciel. MedCalc Software se réserve tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés dans le présent contrat de licence.

Licence perpétuelle mono-utilisateur

En achetant une licence perpétuelle MedCalc à utilisateur unique, vous obtenez un droit perpétuel non transférable d'installer le logiciel sur votre ordinateur de bureau et votre ordinateur portable ne servant pas de serveurs réseau, et d'utiliser le logiciel de manière non simultanée sur ces ordinateurs.

Abonnement mono-utilisateur

En achetant un abonnement MedCalc mono-utilisateur, vous obtenez le droit d'installer le logiciel sur votre ordinateur de bureau et votre ordinateur portable ne servant pas de serveurs réseau, et d'utiliser le logiciel de manière non simultanée sur ces ordinateurs pendant la période d'abonnement.

Licence de site

Une licence de site permet l’installation et l’utilisation du logiciel sur un nombre illimité d’ordinateurs au sein d’une unité géographique d’une organisation ou d’un institut pendant la période d’abonnement.

Licence réseau

Le logiciel peut être utilisé sur un serveur réseau, pendant la période d'abonnement, lorsque vous achetez une licence réseau pour le nombre requis d'utilisateurs simultanés.

Exclusion de garanties – Limitation de responsabilité

Le logiciel est conçu et proposé comme un logiciel à usage général, et non pour un usage particulier d'un utilisateur. Vous acceptez qu'aucun logiciel ne soit exempt d'erreurs. Il vous est fortement conseillé de sauvegarder régulièrement vos fichiers. Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, MedCalc Software décline toute garantie, condition et autre terme, explicite ou implicite (que ce soit par la loi, la common law, de manière collatérale ou autre), y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité satisfaisante et d'adéquation à un usage particulier concernant le logiciel et les documents écrits qui l'accompagnent. MedCalc Software et ses fournisseurs ne seront pas responsables de tout dommage quel qu'il soit (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de bénéfices commerciaux, interruption d'activité, perte d'informations commerciales ou autre perte pécuniaire) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le logiciel. Dans tous les cas, l'entière responsabilité de MedCalc Software en vertu de toute disposition du présent Contrat sera limitée au montant réellement payé par vous pour le logiciel.

Droits d'audit

MedCalc Software peut procéder à un audit de l'utilisation du logiciel afin de vérifier la conformité avec le présent accord. Le logiciel est configuré pour permettre des communications HTTPS périodiques sécurisées avec MedCalc Software. Au cours de cette communication, les informations de licence sont transmises pour garantir la conformité de la licence. Les informations transmises lors de ces mises à jour périodiques incluent le numéro de série de la licence et d'autres informations pertinentes pour vérifier la conformité. Ces informations ne seront utilisées que dans le cadre du processus d'audit.

Terminaison

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous ne respectez pas l'une quelconque de ses clauses. Aucun préavis n'est requis de la part de MedCalc Software pour effectuer une telle résiliation. Vous pouvez également résilier cet accord à tout moment en informant MedCalc Software par écrit de la résiliation.

Litiges

La relation contractuelle entre MedCalc Software et l'utilisateur du logiciel est régie par le droit belge. Tout litige relatif au présent contrat sera tranché exclusivement par les tribunaux de Bruges, en Belgique.

Cet accord de licence peut être modifié sans préavis. La version la plus récente, qui remplace toute version antérieure, est toujours disponible à l'adresse suivante : https://www.medcalc.org/license

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